MENTIONS LEGALES

PRÉSENTATION DU SITE

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://evasion-piscines04.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire : Jean-Louis MOURA

Créateur : AES COMMUNICATION

Responsable publication : Jean-Louis MOURA

La responsable de la publication est une personne physique.

Webmaster : AES COMMUNICATION

 

HEBERGEUR DU SITE :

 

O2 Switch

SARL  au capital de 100 000 €

RCS Clermont-Ferrand – 510 909 807 00024

Code APE 6202A

Siège social : Parc technologique – Clermont-Ferrand – France.

Tél : 04 44 44 60 40

 

EVASION PISCINES

 

ZI Saint Joseph

Rue des entrepreneurs

04100 MANOSQUE

Siret 501 103 030 000 18

Forme juridique : Société A Responsabilité Limitée.

Activité : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces ( moins de 400m²)

Code APE : 4752A

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site https://evasion-piscines04.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

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La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à https://evasion-piscines04.fr  ou l’insertion d’une page appartenant à https://evasion-piscines04.fr dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de EVASION PISCINES 04 et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur https://evasion-piscines04.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

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La création d’un lien hypertexte vers le site https://evasion-piscines04.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de  EVASION PISCINES 04 et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

 

COLLECTE & UTILISATION DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

 

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site https://evasion-piscines04.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site https://evasion-piscines04.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposées sur le site.

Ces informations nécessaires à la gestion commerciale des demandes (demande d’informations, contact par mail, …) sont destinées à  EVASION PISCINES 04.

Ces informations et données sont conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en nous contactant par e-mail : evasionpiscines.04@orange.fr

 

RESPONSABILITÉ 

 

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